Règlement intérieur

Le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de l'association, notamment vis à vis de ses membres actifs.

Il se constitue petit à petit au gré des besoins, il comprend actuellement les sections suivantes :

• Principes régissant le paiement des prestations.
• Services aux adhérents.
• Services aux groupes supportés.
• D'autres sections privées sont disponibles sur l'extranet des adhérents